3282W - Conseil départemental du calvados, Direction des affaires immobilières

Dossiers du service immobilier : gestion et entretien des bâtiments départementaux

Cote/Cotes extrêmes

3282W/1-3282W/152

Date

1793-2003

Origine

Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et Moyens, Direction des bâtiments, service immobilier.

Histoire de la conservation

Récupéré en 2018 en vrac dans les sous-sols d'un bâtiment du Conseil départemental devant faire l'objet de travaux, le versement 3282W a fait l'objet d'un classement par la société Pro-Archives System en 2019.

Modalités d'entrées

Versement du 26/03/2019.

Autre instrument de recherche

Sur l'historique des bâtiments départementaux peuvent être consultés :

- pour la période antérieure à la Seconde guerre mondiale : l'inventaire de la sous-série 4N ;

- pour la période 1945-1980 : l'inventaire méthodique des bâtiments départementaux après 1945 ;

- pour la période postérieure aux années 1980 : les inventaires des versements 1727W et 2266W.