19 octobre 1836-13 février 1876

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Archives communales de Bures-les-Monts

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Archives communales de Bures-les-Monts

Date

1699-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bures-les-Monts.

Modalités d'entrées

Les archives de Bures-les-Monts ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 4 décembre 1974 et 14 septembre 2021, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Bures-les-Monts.

Mots clés lieux

Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration communale

Délibérations du conseil municipal

19 octobre 1836-13 février 1876

Cote/Cotes extrêmes

12EDT/10

Date

1836-1876

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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