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Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2007
Présentation du contenu
Voies communales : plans (et parfois arrêtés préfectoraux, délébirations municipales, correspondance) et tableaux de classement unique.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de canton, puis par commune.
Date
Présentation du contenu
Plans, arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, correspondance, tableaux de classement unique.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des cantons puis des communes
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