Archives communales de Mosles

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Mots clés lieux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1821-1999), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/912 (1821-1897), 2MI/DM/791 (1898-1936), 2MI/DM/792 (1937-1999).

1845-1871

Cote/Cotes extrêmes

378EDT/1/3

Date

1845-1871