Archives communales d'Angerville

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Date

1669-2001

Origine

Mairie d'Angerville.

Modalités d'entrées

Les archives d'Angerville ont fait l'objet de quatre dépôts aux Archives du Calvados effectués les 13 août 1954, 27 janvier 1978, 11 mai 2004, 29 août 2008 et 11 septembre 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Angerville.

Histoire de la conservation

Un registre de délibérations couvrant la période 1880-1894 n'a pas été retrouvé en mairie en 2004 bien que figurant dans le procès-verbal de récolement des archives conservées en mairie établi le 16 mars 2001.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1895-2004), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/632 (1895-1921), 2MI/DM/512 (1922-1976) et 2MI/DM/633 (1976-2004).

20 brumaire an III-7 mai 1828

Cote/Cotes extrêmes

774EDT/1/1

Date

1794-1828