An IX, 18 décembre 1834-4 décembre 1839

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Archives communales de Maisoncelles-Pelvey

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Archives communales de Maisoncelles-Pelvey

Mots clés lieux

Maisoncelles-Pelvey (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/809 (1791-an IV, an IX, 1834-1839, an XII-1826), 2MI/DM/810 (1826-1834), 2MI/DM/992 (1839-1925) et 2MI/DM/993 (1926-1970).

An IX, 18 décembre 1834-4 décembre 1839

Cote/Cotes extrêmes

324EDT/1/2

Date

1800-1839

Présentation du contenu

Avec (folios 1-5) : actes divers (an III-an IV).

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