Archives communales de Maisoncelles-Pelvey

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  • Délibérations du conseil municipal
An IX, 18 décembre 1834-4 décembre 1839
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Mots clés lieux

Maisoncelles-Pelvey (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/809 (1791-an IV, an IX, 1834-1839, an XII-1826), 2MI/DM/810 (1826-1834), 2MI/DM/992 (1839-1925) et 2MI/DM/993 (1926-1970).

An IX, 18 décembre 1834-4 décembre 1839

Cote/Cotes extrêmes

324EDT/1/2

Date

1800-1839

Présentation du contenu

Avec (folios 1-5) : actes divers (an III-an IV).