Archives communales de Bavent

  • Archives communales de Bavent
  • Bavent
  • Deuxième dépôt
Police, justice
Déplier tous les niveaux

Date

1615-1972

Biographie ou Histoire

La commune de Robehomme a fait l'objet d'une fusion-association avec Bavent, par l'arrêté du 7 décembre 1974.

Modalités d'entrées

Les archives de Bavent ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 12 avril 1970, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 1er juin 2015, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Bavent (Calvados)

Police, justice

Cote/Cotes extrêmes

281EDT/109

Date

1845-1975

Présentation du contenu

- Gendarmerie et garde champêtre : procès-verbaux (1924-1938)

- Fête de la Saint Louis : programme, invitations (1973)

- Débits de boissons : ouvertures, mutations (1857-1859)

- Fiches de voyageurs (1949)

- Changements de résidence (1940-1949)

- Pompes funébres (1905-1938)

- Transports de corps (1873-1904)

- Incendie de la boulangerie Fouques (1949)

- Registre des objets trouvés (1937-1975)

- Permis de chasse (1882)

- Nomination des gardes particuliers (1916-1931)

- Demandes de renseignements, recherches dans l'intérêt des familles (1850-1904)

- Etrangers : immatriculation, cartes d'identité (1919-1921)

- Surveillance des condamnés libérés (1845-1900)

- Tribunal : correspondance du parquet (1849-1891).