Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives d'Hérouvillette ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 14 décembre 1994, 30 juin 2000 et 11 avril 2006, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Hérouvillette.
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
G. Besnier (Op. cit., page 147) signale deux cahiers d'états de sections de l'an V qui n'ont pas été retrouvés en mairie.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : procès-verbal de délimitation du territoire (1825), plan de la bruyère de Bavent, Hérouvillette et Escoville (sd).
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.