Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Torteval-Quesnay ont faits l'objets de trois dépots aux archives du Calvados, les 6 mai 1981, 19 novembre 1997, 14 février 2024, en application de l'article 212-11 du code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Torteval-Quesnay.
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Le registre couvrant la période 1907-1929 n'a pas été vu en mairie en 1965, en 1981 et en 1998.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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