Archives communales de Torteval-Quesnay

Déplier tous les niveaux

Date

1665-1993

Origine

Mairie de Torteval-Quesnay

Modalités d'entrées

Les archives de Torteval-Quesnay ont faits l'objets de trois dépots aux archives du Calvados, les 6 mai 1981, 19 novembre 1997, 14 février 2024, en application de l'article 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Torteval-Quesnay.

Histoire de la conservation

Le registre couvrant la période 1907-1929 n'a pas été vu en mairie en 1965, en 1981 et en 1998.

1859-1907

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/55

Date

1859-1907

Conditions d'accès

NC Document numérisé (images consultables via le formulaire de recherche dédié)