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Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

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Date

1647-1971

Origine

Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

Histoire de la conservation

Certains documents ont été retrouvés en mairie de Fervaques.

Modalités d'entrées

Les archives de Cheffreville-Tonnencourtont fait l'objet de deux dépôts les12 décembre 1984 et 16 octobre 1995 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

D'autres archives ont été retrouvées, en 2012, dans les archives de la commune de Fervaques.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cheffreville-Tonnencourt et ceux retrouvés à la mairie de Fervaques.

Mots clés lieux

Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015)

Mots clés typologiques

textile

Biographie ou Histoire

Tonnencourt a été réuni à Cheffreville par décret du 18 juillet 1882 sous le nom de Cheffreville-Tonnencourt.

Mots clés lieux

Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 1882)

Etats de sections

Cote/Cotes extrêmes

540EDT/28/3

Présentation du contenu

Avec : procès-verbaux de délimitation du territoire (1829) et de classification (1834).