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Archives communales de Pertheville-Ners

Déplier tous les niveaux

Date

1674-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Pertheville-Ners.

Biographie ou Histoire

La commune de Ners a été réunie à celle de Pertheville pour former la commune de Pertheville-Ners par le décret du 29 novembre 1858.

Modalités d'entrées

Les archives de Pertheville-Ners ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 12 juin 1985, 25 mai 2005 et 18 mai 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Pertheville-Ners.

Mots clés lieux

Pertheville-Ners (Calvados)

Terrains communaux. Bornage, vente de trois parcelles

Cote/Cotes extrêmes

604EDT/21/11

Date

1832-1839

Présentation du contenu

Avec plan.