1804-1813

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Martainville

Mots clés lieux

Martainville (Calvados, France)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Histoire de la conservation

Les registres de délibérations du conseil municipal (an XIII-1813, 1903-1993) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous la cote 2MI/DM/191. Les registres de délibérations couvrant la période 1814-1902 n'ont pas été retrouvés en mairie (les inventaires conservés sous la cote 317EDT/1/7 mentionnent une partie de ces registres et précisent leurs dates extrêmes).

Afficher plus

1804-1813

Cote/Cotes extrêmes

317EDT/1/1

Date

1804-1813

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.