3B/1-3B/2038
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Au sein de ce fonds, les archives relatives à la foire de Guibray, relevant du bailliage, sont les seules à avoir fait l'objet d'un reclassement complet au début des années 2010.
Autre instrument de recherche
Inventaire manuscrit initial de la sous-série 3B.
Documents en relation
1J/120/2 : pièces de procédures (1549, 1763)
Mots clés lieux
Date
Description physique
Présentation du contenu
Le fonds comprend :
l'enregistrement des édits et arrêts à la cour du parlement de Rouen (1662-1792),
le plumitif d'audiences (1661-1790),
les minutes de sentences (1607-1790),
les sentences par rapports (1692-1790),
les insinuations laïques, et notamment les donations entre vifs pour le XVIIIe siècle,
les procès-verbaux de visite des registres d'Etat Civil des paroisses dans les années 1780.
Sous les cotes 3 B 634-748 sont conservés des dossiers de procédure civile et criminelle classés chronologiquement par John Dickinson en 1974.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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