Sous-série 43S - Service départemental des ports maritimes de commerce

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Cote/Cotes extrêmes

43S/1-43S/98

Date

1797-1941

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2614W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

La sous-série 43S a été crée en 2025 afin de regrouper l'ensemble des archvies provenant de l'ancienne série S continue émanant du Service départemental des ports maritimes et de commerce.

Modalités d'entrées

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 16 octobre 2001 (ancien 2240W).

Versement du 09 février 2006 (ancien 2614W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Sous-série 42S : gestion et travaux dans les ports du Calvados

Sous-série 40S : port de Honfleur

Sous-série 41S : port de Caen-Ouistreham et canal de Caen à la Mer

Inventaire méthodique des archives relatives à la gestion des ports du Calvados après 1940

Phares et fanaux

Cote/Cotes extrêmes

43S/6

Autres Cotes

S/1390 ; S/1392-S/1393 ; S/13255 (Ancienne cote)

Date

1807-1908

Présentation du contenu

Cahier des charges type pour la mise en place de phares et fanaux (1829), cahier des clauses et conditions de l'entreprise de l'éclairage des quais des ports de la Seine-Inférieur (1830), listes des objets devant se trouver dans un phare de 3e et 4e ordre et dans un fanal dit sidéral (1856), règlement des gardiens des phares et fanaux des côtes de France (1848), note de réglementation d'illumination des phares et fanaux (1808), affiche / tableau des phares et fanaux de France (1838 ; 1840 ; 1841 ; 1844 ; 1845), cahier des charges pour la fourniture d'huile de colza (1839), états de dépenses pour fournitures, notes d'instruction, affiches / tableaux descriptif des phares et fanaux allumés des côtes de France (1831-1837 ; 1839-1840 ; 1845 ; 1847 ; 1849 ; 1861), procès-verbaux de constat de prise de possession des phares et balises, cahier sur l'illumination des phares et fanaux, livres de description sommaire des phares et fanaux de France (1832 ; 1847 ; 1851), rapport contenant l'exposition système pour éclairer les côtes de France (1826), détail estimatif et cahier des charges du service de l'éclairage (1839), cahier sur les phares et signaux mécaniques pour indiquer la hauteur d'eau dans les ports (1841), affiches de réglementation et d'avis aux navigateurs, rapport de l'ingénieur, état de l'éclairage des côtes de France (1876), cahier de détail estimatif des dépenses annuelles du service de l'éclairage (1856), cahier des clauses et conditions de l'éclairage des phares et fanaux (1829), correspondance ; application du règlement général des signaux de marée (1898).