Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Sainte-Croix-sur-Mer ont fait l'objet, de trois dépôts aux Archives du Calvados les 17 septembre 1993 (646EDT1/1-646EDT 20/14), 1er décembre 2014 (646EDT/21-32) et 03 décembre 2020 (646EDT/33-47), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1104 (1792-1852), 2MI/DM/1105 (1852-1877), 2MI/DM/1327 (1878-1954), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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