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Archives relatives au fonctionnement et à l'entretien des ports et des rivages du Calvados à partir de 1940
Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
Histoire de la conservation
Le versement 1740W a fait l'objet d'un reclassement en 1996 et d'un reconditionnement en 2025.
Les versements 2240W, 2382W et 3306W ont fait l'objet d'un reclassement partiel en 2025 au sein de l'ancien versement 2757W lors du classement global des archives des ports du Calvados, et en particulier du port de Caen-Ouistreham et du canal de Caen à la Mer. Les articles non reclassés sont décrits dans cet inventaire méthodique qui constitue l'aboutissement de l'opération de classement et doit permettre l'accès simplifié aux archives relatives à l'ensemble des ports du Calvados.
Versement du 27 mai 1993 (1667W).
Versement du 08 mars 1994 (1740W).
Versement du 17 juin 1997 (2004W).
Versement du 16 octobre 2001 (2240W).
Versement du 8 avril 2003 (2382W).
Versement du 18 novembre 2004 (2490W).
Versement du 15 novembre 2005 (2598W).
Versement du 9 février 2006 (2615W).
Versement du 09 octobre 2007 (2757W).
Versement du 13 mai 2015 (3171W).
Versement du 20 février 2020 (3306W).
Autre instrument de recherche
Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974); Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.
Aménagement du site de Tréfimétaux
Aménagement du port de plaisance sur rive droite de la Dives et de la ZAC Port-Guillaume
2382W/438-2382W/439 (Ancienne cote)
Enquête publique : arrêtés, devis, plans, arrêté, cahier des charges, programme, tableau des taxes d'amarrage, rapport d'étude d'impact, documents comptables, conclusion de la commission d'enquête, publicité, notes, correspondance ; instruction mixte à l'échelon central : rapport de l'ingénieur, procès-verbal de réunion, note d'implantation d'un port de plaisance et d'un programme immobilier, notes, correspondance ; réunions (1989 : Grande Commission Nautique, Conseil Portuaire) : documents de réunion, procès-verbal, correspondance ; création / concession (1989-1993) : arrêté de création du port, arrêté de concession, cahier des charges, plans, correspondance ; échanges (1989-1990) : correspondance, pièces-jointes ; rapport d'étude d'impact pour zone d'aménagement concerté Guillaume le Conquérant (février 1989) ; promenade sur les lais de mer (1990) : note de situation des lais de mer, compte rendu de réunion, plan, correspondance ; subvention de réunion (1990-1992) : arrêté, demandes de versement ; passerelle de liaison au port Guillaume entre Dives sur Mer et Cabourg (1990-1993) : convention, délibération, certificat de paiement, rapport du chef de subdivision, plans pour signalisation maritime, correspondance
