2010-2014

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3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

Déplier tous les niveaux

Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels.

Cote/Cotes extrêmes

3188W

Date

1984-2015

Importance matérielle

2,10 ml, 21 article(s)

Origine

Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/09/2015

Mots clés matières

environnement

Dossiers supports des comités syndicaux

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossiers de séance, délibérations des communes et arrêtés préfectoral de dissolution, dossiers de séance, délibérations des communes et arrêtés préfectoral de dissolution.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

2010-2014

Cote/Cotes extrêmes

3188W/20

Date

2010-2014

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