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Archives communales de Cresseveuille

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Date

1653-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cresseveuille.

Biographie ou Histoire

Cresseveuille reçoit la commune de Caudemuche par ordonnance du 15 août 1827.

Modalités d'entrées

Les archives de Cresseveuille ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 25 janvier 1978 et 17 mai 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Cresseveuille (Calvados)

1827-1876

Cote/Cotes extrêmes

206EDT/38

Date

1827-1876

Présentation du contenu

- Arrêté préfectoral relatif à l'annulation de deux délibérations municipales concernant le cimetière (1872 ; voir cote 206EDT/43).

- Rattachement de la commune de Caudemuche à Cresseveuille : ordonnance du roi du 15 août 1827, correspondance (1827-1828).

- Inventaire des archives et objets mobiliers de la commune (1862-1876).