Viacités : communauté d'agglomération : statuts, réunions, incidence sur les transports, relations avec le CG, extension du périmètre de transport urbain (PTU)

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3290W. Conseil départemental: Cabinet

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Conseil Départemental du Calvados : Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Dossiers de suivi, d'activité, réunions

Transports

Viacités : communauté d'agglomération : statuts, réunions, incidence sur les transports, relations avec le CG, extension du périmètre de transport urbain (PTU)

Cote/Cotes extrêmes

3290W/158

Date

2003 - 2004

Présentation du contenu

Statuts du syndicat mixte Viacités, comptes rendus de réunions, rapport des conséquences de l'extension du PTU, ordres du jours, notes, correspondance

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