Répertoires (1770-1967), tables (1815-1909), minutes (1791-1930), déclarations de successions (1903-1923), dossier de client (1529-1877) ; divers (XVIIe s.-1909).
Les minutes postérieures à 1931 sont conservées à l'étude.
Présentation du contenu
Répertoires (1770-1967), tables (1815-1909), minutes (1791-1930), déclarations de successions (1903-1923), dossier de client (1529-1877) ; divers (XVIIe s.-1909).
Les minutes postérieures à 1931 sont conservées à l'étude.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Les images numérisées sont visibles à partir de la collection du greffe
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