1602-1974
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Carcagny ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 22 mai 1985, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 5 avril 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec délibérations du commun et audiences de contrats.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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