Modalités d'entrées
Les archives de Cintheaux ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 20 avril 1983, 27 septembre 1994 et 10 octobre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine..
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Un registre d'audiences de contrats (1610-1676, 137 feuillets) signalé par G. Besnier ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados", Caen, H. Delesques, 1912, page 314) n'a pas été retrouvé en mairie.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal de Cintheaux (1834-1925, 1947-1978 ) dont certains sont conservés en mairie ont été microfilmés (2MI/DM/131).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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