Délimitation de la commune. Demande de rectification des limites avec Prêtreville : extrait du registre de délibérations (1818) ; fixation des limites avec Saint-Denis-de-Mailloc : ordonnance du roi (1825)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Saint-Martin-de-Mailloc

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Saint-Martin-de-Mailloc

Mots clés lieux

Saint-Martin-de-Mailloc (Calvados)

Administration générale de la commune

Délimitation de la commune. Demande de rectification des limites avec Prêtreville : extrait du registre de délibérations (1818) ; fixation des limites avec Saint-Denis-de-Mailloc : ordonnance du roi (1825)

Cote/Cotes extrêmes

808EDT/4/3

Date

1818-1825

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.