Délibérations du conseil municipal

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Archives communales de Villons-les-Buissons

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Villons-les-Buissons

Date

1491-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Villons-les-Buissons.

Modalités d'entrées

Les archives de Villons-les-Buissons ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 19 octobre 1985, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Villons-les-Buissons.

Mots clés lieux

Villons-les-Buissons (Calvados)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

522EDT/1

Date

1845-1893

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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