Ouvrages du 15e au 18e siècle

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Mots clés typologiques

Date

1702-1774

Titre parallèle

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlements du roi, lesquels ont été enregistré à la cour du Parlement / Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlements de sa majesté, lesquels ont été enregistrés au Parlement ; ensemble des arrêtés et règlements et autres de ladite Cour / Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlements du roi enregistrés en la Cour du Parlement de Normandie ; ensemble des arrêtés et règlements et autres de ladite Cour

Lieu de publication, production et/ou distribution

Rouen

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

J.-B. Besongne et Antoine Maurry / Nicol et Richard Lallemant

Type de présentation matérielle et importance matérielle

11 volumes

Pagination

841-LI-876-648-788-912-860-792-714-1371-960 pages

Dimensions et unité de dimensions

19,5x25,5 cm

Le tout depuis l'année mille sept cents jusqu'à présent, divisé en deux parties avec chacune deux tables, l'une chronologique par années et l'autre alphabétique par sujets et matières.II. Partie

Cote/Cotes extrêmes

BH/8/2326/4

Modalités d’acquisition

N° d'entrée : 2019_8_100 ; Date d'entrée : novembre 2019

Notes sur l'exemplaire en main

Contient : Chambre de commerce de Caen. Examen des modifications apportées à la législation du 24 juillet 1867 sur les Sociétés : rapport présenté à la chambre de commerce par M. David Beaujour son président, et adopté par elle dans sa séance du 11 décembre 1885, Caen Typographie F. Le Blanc-Hardel, 2-4 rue Froide, 1885