Agence régionale de santé (ARS) de Basse-Normandie

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3337W. Agence régionale de Santé (ARS)

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Agence régionale de Santé (ARS)

Cote/Cotes extrêmes

3337W/1-163

Date

1993-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

16.3ml

Origine

Agence Régionale de Santé Normandie Délégation départementale du Calvados

Modalités d'entrées

Versement le: 25/11/2021

Administration générale

Date

2002-2018

Secrétariat Général

Date

2002-2018

Agence régionale de santé (ARS) de Basse-Normandie

Cote/Cotes extrêmes

3337W/3

Date

2011

Présentation du contenu

Fonctionnement des services. Controle interne: comptes rendus, tableaux des procédures en oeuvre dans le service, organigrammes fonctionnels, plannings, supports de réunion, notes, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

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