octobre 1793-germinal an II

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Archives communales des Monceaux

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Archives communales des Monceaux

Date

1615-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie des Monceaux.

Modalités d'entrées

Les archives des Monceaux ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 28 septembre 1978, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune des Monceaux.

Mots clés lieux

Les Monceaux (Calvados)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

octobre 1793-germinal an II

Cote/Cotes extrêmes

247EDT/4

Date

1793-1794

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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