7 septembre 1788-2 nivôse an IV

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Vendeuvre

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Vendeuvre

Mots clés lieux

Vendeuvre (Calvados)

Pont

Mots clés lieux

Pont (Calvados ; jusqu'en 1830)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

7 septembre 1788-2 nivôse an IV

Cote/Cotes extrêmes

840EDT/106

Date

1788-1796

Présentation du contenu

Avec enregistrements des lois et décrets, des passeports, déclaration de récoltes… Délibérations de la municipalité cantonale à partir du 10 brumaire an IV.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.