Douet, aux Autels-Saint-Bazile (1889-1920) ; Doullyà Notre-Dame-de-Fresnay (an II-1891) ; Dubois, à Boissey (1751-1928) ; Dubos, aux Moutiers-en-Auge (an XI-1842) ; Dubosq, à Vaudeloges (1841-1851) ; Ducellier, à Grandmesnil (1885-1899)

Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis Saint-Martin-de-Fresnay

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Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis Saint-Martin-de-Fresnay

Biographie ou Histoire

Le notariat de Saint-Martin-de-Fresnay succède à celui de Montpinçon vers 1793.

L'étude est supprimée par décret du 7 octobre 1970.Les minutes furent déposées à l'étude de Saint-Pierre-sur-Dives.

Modalités d'entrées

Second versement effectué le 11 juillet 2014 par la SCP Philippe Danielet Elise Guedj (50 Rue de Lisieux à Saint-Pierre-sur-Dives).

Présentation du contenu

Répertoires (1782-1967), tables (1782-1912), minutes (1792-1940), testaments (1818-1908), inscriptions et transcriptions hypothécaires (1855-1895), sous-seings-privés, baux (1861-1908), dossiers de clients (1441-1944), divers (1538-XXe s.).
Les minutes à partir de 1950 sont conservées à l'étude de Saint-Pierre-sur-Dives (les minutes de 1941 à 1949 ont été versées aux Archives du Calvados en 2024 et sont en attente de classement).

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.

Mots clés lieux

Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)

Dossiers de clients

Mots clés typologiques

dossier de client

Douet, aux Autels-Saint-Bazile (1889-1920) ; Doullyà Notre-Dame-de-Fresnay (an II-1891) ; Dubois, à Boissey (1751-1928) ; Dubos, aux Moutiers-en-Auge (an XI-1842) ; Dubosq, à Vaudeloges (1841-1851) ; Ducellier, à Grandmesnil (1885-1899)

Cote/Cotes extrêmes

8E/22967

Date

1751-1928