33J/1-33J/4
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Association déclarée le 27 septembre 1995, dissoute en décembre 2001.
La cote 33J/5 a été éliminée, elle contenait des documents comptables.
Modalités d'entrées
Don,2002
Présentation du contenu
Vie de l'association, comptabilité et assurance, relations extérieures, actions et manifestations, documentation.
Conditions d'accès
Librement communicable suivant la réglementation en vigueur aux Archives du Calvados
Conditions d'utilisation
Libre pour la communication, le prêt, la reproduction et l'utilisation des archives par le Département ou toute autre personne en faisant la demande et pour toute exploitation non commerciale auquel cas l'autorisation écrite sera requise.
Mots clés matières
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