25 juillet 1933 - 24 juin 1937

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

Déplier tous les niveaux

6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

Cote/Cotes extrêmes

6U/5/1-306

Date

1809-1974

Mots clés collectivités

France. Tribunal de commerce (Honfleur, Calvados)

Registres du commerce

Registres analytiques du commerce

Date

1920-1962

Histoire de la conservation

Ces registres ont été versés le 31 mars 2009 (versement 2858W). Ils ont été recotés en série 6U/5 suite à leur restauration, pour conserver sa cohérence à l'ensemble du fonds.

25 juillet 1933 - 24 juin 1937

Cote/Cotes extrêmes

6U/5/293

Date

1933-1937

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.