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Archives communales de Feuguerolles-Bully

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Date

1604-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.

Biographie ou Histoire

Commune issue de la fusion-association de Feuguerolles-sur-Orne et de Bully par l'arrêté du 21 décembre 1972 transformée en fusion simple par l'arrêté du 20 novembre 2000.

Modalités d'entrées

Les archives de la commune de Feuguerolles-Bully ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, effectués les 27 janvier 1976, 12 juin 1991, 22 septembre 1992 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Feuguerolles-Bully.

Mots clés lieux

Feuguerolles-Bully (Calvados ; à partir de 1973)

Mots clés lieux

Feuguerolles-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 1972)

1835-1914

Cote/Cotes extrêmes

630EDT/17/7

Date

1835-1914

Présentation du contenu

- Incapacité électorale (1881-1890),

- Surveillance légale (1835-1868),

- Demandes de réhabilitation (1868-1901),

- Vols (1836-1844),

- Listes du jury (1848-1853, 1870-1872),

- Divers (1840-[1914]).