Archives communales de Moyaux

Déplier tous les niveaux

Date

1668-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Moyaux

Modalités d'entrées

Les archives de Moyaux ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt en 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mars 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

1788 - 1791

Cote/Cotes extrêmes

230EDT/1

Date

1788-1791

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets ; patentes.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)