1668-1973
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Moyaux ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt en 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mars 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lois et décrets ; patentes.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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