Cimetière. Règlement de police : arrêté du maire

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Banville

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Banville

Mots clés lieux

Banville (Calvados)

Police-justice-hygiène publique

Cimetière. Règlement de police : arrêté du maire

Cote/Cotes extrêmes

785EDT/25/10

Date

1937

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.