Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Don n°2000-97 (entrée 3673).
Présentation du contenu
Décharge du receveur des aides des vicomtés de Conches et Bretmeuil pour une somme payée à Guillot Houel et Perrin Perière à cause de leur participation à la prise de Pont-de-l'Arche en avril 1449
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.