3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Espaces naturels sensibles, sauvegarde du littoral et des zones humides, projet de parc "aviapolis" pour les oiseaux, déchets ménagers et assimilés dans le Calvados

Cote/Cotes extrêmes

3290W/175

Date

1993 - 2004

Présentation du contenu

Dossiers et notes sur mise en place d'action, dossier sur le plan départemental d'élimination des déchets, comptes rendus de la commission permanente, documentation, correspondance