Archives communales de Saint-Denis-de-Mailloc

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Date

1573-1981

Origine

Mairie de Saint-Denis-de-Mailloc.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Denis-de-Mailloc ont fait l'objet de trois dépôts les 25 octobre 1976, 18 mars 2004 et 8 décembre 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Denis-de-Mailloc.

Histoire de la conservation

Une visite d'inspection effectuée en mairie le 21 mai 1940 avait constaté la présence de six registres de délibérations (1791-1793, 1793-an III, 28 vendémiaire an III-10 ventôse an IV, 1807-1809, 12 mai 1812-12 septembre 1819, 1820-1852) et d'un registre d'enregistrement des lois et décrets (1790) qui n'ont pas été retrouvés alors que les archives... n'ont subi aucun dommage en 1944 (d'après une lettre du maire de Saint-Denis-de-Mailloc du 25 septembre 1947 conservée dans les archives du service).

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1905-2003), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/497 (1852-1939) et 2MI/DM/663 (1939-2003).

+

12 mai 1852-29 décembre 1904

Cote/Cotes extrêmes

709EDT/12

Date

1852-1904