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Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Courseulles-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 14 septembre 1983 et 17 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courseulles-sur-Mer.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (s.d.), tableau des villes, sièges de dépôts des corps de troupes (s.d.), classement des chevaux, juments, mulets et voitures attelées (1874-1900), guerre de 1870, guerre de 1939-1945 : affiches (1939), sauf-conduits, titres de circulation (s.d.).
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