Archives communales de Courseulles-sur-Mer

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Date

1462-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courseulles-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Courseulles-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 14 septembre 1983 et 17 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courseulles-sur-Mer.

Début XIXe s.-1945

Cote/Cotes extrêmes

507EDT/18

Date

1801-1945

Présentation du contenu

Registre des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (s.d.), tableau des villes, sièges de dépôts des corps de troupes (s.d.), classement des chevaux, juments, mulets et voitures attelées (1874-1900), guerre de 1870, guerre de 1939-1945 : affiches (1939), sauf-conduits, titres de circulation (s.d.).