un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-2006), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/795 (1790-1836), 2MI/DM/796 (1837-1900), 2MI/DM/618 (1900-1977) et 2MI/DM/619 (1977-2006).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Document retiré de la série F (F 6180).
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