Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Repentigny ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados effectués les 30 juin 1982 et 10 août 2001, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Repentigny.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Elections politiques : procès-verbaux. Européennes (1989-1994) ; référendum (1992) ; présidentielles (1988) ; sénatoriales (1989) ; législatives (1993) ; régionales (1992) ; cantonales (1992).
- Municipalité : procès-verbaux (1984-1989).
- Elections socio-professionnelles : listes électorales. Tribunal de commerce (1937, 1955) ; chambre de commerce (1937) ; tribunaux paritaires de baux ruraux (1957) ; chambre de métiers (1957).
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