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Archives communales de Bourgeauville

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Date

1668-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bourgeauville

Modalités d'entrées

Les archives de Bourgeauville ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 4 juillet 1974, d'un second dépôt le 2 mars 2009 et d'un troisième dépôt aux Archives du Calvados le 20 juin 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bourgeauville.

Georges Besnier constatait l'existence dans les archives de la mairie en 1912 de registres de délibérations depuis 1819 ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados", Caen, 1912, page 510). La période antérieure à 1880 n'a pas été retrouvée.

Mots clés lieux

Bourgeauville (Calvados)

Elections socio-professionnelles

Cote/Cotes extrêmes

11EDT/32

Date

1963-2002

Présentation du contenu

- Tribunal de commerce (1988)

- Chambre d'agriculture (1967-2007)

- Chambre des métiers (1971-1992)

- Tribunal paritaire des baux ruraux (1963-2002)

- Centre régional de la propriété forestière (1966-2005)

- Caisse primaire de la sécurité sociale, caisse des allocations familiales (1983)

- Mutualité sociale agricole (1977-1999).