Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de La Motte a été réunie à la commune de Saint-Pierre-des-Ifs, par l'ordonnance du 21 février 1841.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Pierre-des-Ifs.
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations ont été microfilmés (2MI/DM/1343),puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les délibérations antérieures au 10 mai 1832 ne concernent que l'examen des comptes.
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