Registre de délibérations pour plaintes et passeports

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Archives communales de Port-en-Bessin

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Archives communales de Port-en-Bessin

Mots clés lieux

Port-en-Bessin-Huppain (Calvados ; à partir de 1972)

Port-en-Bessin

Origine

Port-en-Bessin et Huppain sont deux communes associées (arrêté préfectoral du 16/9/1972).

Mots clés lieux

Port-en-Bessin (Calvados ; jusqu'en 1972)

Police-justice-hygiène publique

Registre de délibérations pour plaintes et passeports

Cote/Cotes extrêmes

656EDT/31/1

Date

1790-1796

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