Personnel administratif et personnel politique nommé (1800-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2M/1-158 ; N/100-103

Date

1799-1942

Description physique

162 articles, 19 ml

Présentation du contenu

La première partie de la sous-série est consacrée aux dossiers relatifs au personnel administratif des préfectures. Les renseignements recueillis dans les dossiers individuels des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseiller de préfecture sont sommaires et essentiellement d'ordre professionnel, les dossiers maîtres du ministère de l'Intérieur étant conservés aux Archvies nationales (sous-série F1B).

La sous-série se compose en outre des papiers relatifs aux diverses organisations des bureaux, aux statuts successifs des fonctionnaires, à leurs recrutements et traitements.

Enfin, conformément à la loi en vigueur à l'époque, on y trouve une série de prestations de serment où chaque fonctionnaire jure fidélité à la constitution ou au chef de l'Etat.

La deuxième partie de la sous-série est constituée par les papiers concernant le personnel politique nommé par l'administration centrale : conseillers généraux et conseiller d'arrondissement (jusqu'en 1833), maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'en 1831).

Autre instrument de recherche

Pour des recherches sur le personnel politique élu (à partir de 1831 pour les maires, adjoints et conseillers municipaux, ou à partir de 1833 pour les conseillers généraux et d'arrondissements), se reporter à l'inventaire de la sous-série 3M.

Mots clés matières

1873-1926

Cote/Cotes extrêmes

2M/49

Autres Cotes

M/19-20M/11157 (Ancienne cote)

Date

1873-1926

Présentation du contenu

LE ROUX, Ferdinand (9 juin 1873) SALLES, Léon (3 juillet 1877) JOPPE, Edouard (30 décembre 1877) MORICE (22 mars 1889) SAUGER, Achille (22 décembre 1891) CHARRIER, Emile (31 juillet 1894) GRANGIER DE LA MARINIÈRE, René (13 septembre 1897) GUINDEY, Claude (31 mai 1902) TROUILLOT, Pierre (1er mar 1905) TOULZA, Paul (3 août 1909) MARCEL alias ROLAND-MARCEL, René (12 janvier 1914) RICHARD, Odon (20 février 1915) BASSIGNOT, René (12 octobre 1916) BUSSIÈRE, Amédée (5 mars 1921) PILLEUX, Roger (5 août 1926) MALJEAN, Emile (6 août 1926)