Aide à la recherche

Archives communales de Géfosse-Fontenay

Déplier tous les niveaux

Date

1823-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Géfosse-Fontenay.

Biographie ou Histoire

Géfosse et Fontenay-sur-le-Vey ont été réunis sous le nom de Fontenay-sur-le-Vey, par décret du 16 janvier 1861.

Histoire de la conservation

Mairie sinistrée en 1944.

Modalités d'entrées

Les archives de Géfosse-Fontenay ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 13 septembre 1974, 9 mars 2001 et 3 octobre 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Géfosse-Fontenay.

Mots clés lieux

Géfosse-Fontenay (Calvados)

Police, justice, hygiène publique

Cote/Cotes extrêmes

34EDT/16

Date

1934-1993

Présentation du contenu

- Permis de chasse : registres (1954-1993), cartes (1961-1975).

- Déclarations de débit de boisson (1956-1984) ; objets trouvés : plaque d'obturation d'une buse (1990) ; plaintes, réclamations (1962-1981) ; garde particulier (1975) ; sinistre : tempête (1987) ; changements de domicile (1944-1946) ; sécurité des plages (1960-1972) ; cartes d'identité, passeport (1933-1990) ; étrangers (1934-1974).

- Etablissements insalubres ou dangereux (1984-1988) ; eau insalubre à la Ferme de la Rivière (1987) ; épizooties (1950-1983).