1253-1919
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de La Hoguette ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 12 juin 1985, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Procédure contre le domaine de Saint-André-en-Gouffern et la dame de Plas : copies modernes de documents des Archives Nationales et départementales (1253-1828),
- Procédures touchant les prétentions de la commune de "Nepcy" (Nécy, Orne) contre La Hoguette sur les bruyères du Vey (vers 1832-1843),
- Procédure, soumissions, adjudications concernant les hautes et grandes bruyères (1827-1854).
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