Délibérations du conseil municipal (15 août 1876-13 mai 1905)

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Archives communales du Bû-sur-Rouvres

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Archives communales du Bû-sur-Rouvres

Mots clés lieux

Le Bû-sur-Rouvres (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal (15 août 1876-13 mai 1905)

Cote/Cotes extrêmes

466EDT/1

Date

1876-1905

Biographie ou Histoire

Les registres de délibérations signalés présents en mairie par G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados., Caen, H. Delesques, 1912, page 313) commençaient le 27 août 1792. Ils n'ont pas été retrouvés en mairie.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1876-1956), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/130).

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