Archives communales de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

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Date

1663-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

Biographie ou Histoire

Le Mesnil-Oury prend le nom de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury après la réunion de Saint-Martin-des-Noyers, par l'ordonnance du 19 décembre 1831

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 19 décembre 1984, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

La plupart des documents sont détériorés par l'humidité.

1861-1878

Cote/Cotes extrêmes

552EDT/5

Date

1861-1878

Présentation du contenu

- Listes électorales (1872-1877), tableaux de rectification (1873-1878), listes de vote (1870)

- Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876), législatives (1874-1877), conseil général et d'arrondissement (1861-1877), municipales (1847-1878)