Archives électorales à partir de 1944.

Déplier tous les niveaux

Origine

Préfecture du Calvados

Histoire de la conservation

Le versement 914W a été constitué en 1979, pour simplifier la gestion de la communicabilité des pièces relatives aux élections. Il regroupe les documents non communicables au regard de la rélgementation en vigueur à l'époque : rapports de sous-préfets et du préfet, rapports de la sûreté générale, bulletins nuls et/ou annotés, documents relatifs à des scrutins récents à l'époque. Ces documents ont été prélevés dans leurs liasses d'origine en série M ou W. Ce choix ancien explique que, pour certains scrutins, des dossiers relatifs à la préparations des élections, auparavant uniques, sont désormais divisés avec deux cotes différentes.

Les articles cotés en 919W et 920W ont été reclassés à une date inconnue. Ils concernent les scrutins des élections politiques (919W) et les listes électorales des élections politiques (920W) auparavant conservés en série M continue.

Modalités d'entrées

Pour le détail, consulter l'état des versements de la série W, niveau "Préfecture du Calvados".

Autre instrument de recherche

Les archives électorales antérieures à la Quatrième République sont conservées en sous-série 3M.

Mots clés matières

Cantons de Morteaux-Couliboeuf, Ouistreham, Thury-Harcourt, Tilly-sur-Seulles, Troarn, Villers-Bocage

Cote/Cotes extrêmes

3018W/70

Présentation du contenu

Canton de Morteaux-Couliboeuf : communes de Barou-en-Auge, Beaumais, Courcy, Bernières-d'Ailly, Crocy, Epaney, Ernes, Fourches, Jort, Louvagny, Marais-la-Chapelle (le), Morteaux-Couliboeuf, Moutiers-en-Auge, Norrey-en-Auge, Olendon, Perrières, Sassy, Vendeuvre, Vicques, Vignats. Canton de Ouistreham : communes de Bénouville, Bieville-Beuville, Blanville-sur-Orne, Colleville-Montgomery, Ouistreham, Periers-sur-le-Dan, Saint-Aubin-d'Arquenay. Canton de Thury-Harcourt : communes d'Acqueville, Angoville, Bô (le), Caumont-sur-Orne, Cauville, Cesny-Bois-Halbout, Clécy, Combray, Cossesseville, Croisilles, Culey-le-Patry, Donnay, Espins, Esson, Martainville, Meslay, Placy, Pommeray (la), Saint-Denis-de-Méré, Saint-Lambert, Saint-Omer, Saint-Rémy-sur-Orne, Thury-Harcourt, Tournebu, Vey (le), Villette (la). Canton de Tilly-sur-Seulles : communes d'Audrieu, Bretteville-l'Orgueilleuse, Brouay, Carcagny, Cheux, Cristot, Ducy-Sainte-Marguerite, Fontenay-le-Pesnel, Grainville-sur-Odon, Juvigny-sur-Seulles, Loucelles, Mesnil-Patry, Mondrainville, Mouen, Putot-en-Bessin, Rots, Sainte-Croix-Grand-Tonne, Saint-Manvieu-Norrey, Saint-Vaast-sur-Seulles, Tessel, Tilly-sur-Seulles, Vendes. Canton de Troarn : communes d'Argences, Banneville-la-Campagne, Cagny, Canteloup, Cléville, Cuverville, Démouville, Emieville, Giberville, Janville, Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger, Saint-Pair, Saint-Pierre-du-Jonquet, Sannerville, Touffreville, Troarn, Vimont. Canton de Villers-Bocage : communes d'Amayé-sur-Seulles, Banneville-sur-Ajon, Bonnemaison, Campandré-Valcongrain, Courvaudon, Epinay-sur-Odon, Landes-sur-Ajon, Locheur (le), Longvillers, Maisoncelles-Pelvey, Maisoncelles-sur-Ajon, Mesnil-au-Grain, Missy, Monts-en-Bessin, Noyers-Bocage, Parfouru-sur-Odon, Saint-Aignan-le-Malherbe, Saint-Louet-sur-Seulles, Tournay-sur-Odon, Tracy-Bocage, Villers-Bocage, Villy-Bocage.