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Archives communales d'Argences

Déplier tous les niveaux

Date

1530-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Argences.

Biographie ou Histoire

Argences fut chef-lieu de canton de 1790 à l'an X avant de faire partie du canton de Troarn par l'arrêté du 6 brumaire an X.

Modalités d'entrées

Les archives d'Argences ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados. Un premier au XXe siècle (574EDT/1-13) et un second le 26 septembre 2005, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts effectués par la commune d'Argences. Certains documents, classés dans différents dossiers, concernent les communes du canton d'Argences pendant la période révolutionnaire.

Autre instrument de recherche

G. Besnier inventoriait les documents les plus anciens conservés en mairie en 1912 ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, p. 134-137).

Les plus anciens documents d'Argences, alors conservés, en mairie avaient été analysés par A. Bénet, R.N. Sauvage et L. Collet ("'Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790... Série E supplément, Tome III, canton de Troarn". Caen, 1943, p.26-86).

Mots clés lieux

Argences (Calvados, France)

Paroisse Saint-Patrice

Cote/Cotes extrêmes

574EDT/12

Date

1700-1818

Présentation du contenu

- Procès relatif à la dîme (1726-1732).

- Procès entre les religieux de Fécamp, la famille de Marguerie et le curé Moulin (1725).

- Réparation de la grange aux dîmes (1726).

- Correspondance d' Eudes de Mézeray, curé de Rupierre et d'Adrien Moulin, curé de Saint-Patrice relative au procès contre les

religieux de Fécamp (1723-1726).

- Mémoires de procédures relatifs à la dîme (1725-1757).

- Lots et partage de la dîme des grains (1764-1790), des foins (1768-1789).

- Débat de tenure entre les religieux de Fécamp et les possesseurs du fief de Canon (1700-1712).

- Rente constituée en faveur de Saint-Pierre-Oursin réclamée par la fabrique d'Argences (1721-1818).